Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)
1. Éditeur du site
Dénomination : Association France Palestine Solidarité — section Amiens (AFPS Amiens)
Forme juridique : Association loi 1901
Siège social : Amiens, Somme (80), Hauts-de-France, France
Contact : palestine.amiens@gmail.com
2. Directeur de publication
Le directeur de publication est le représentant légal de l'AFPS Amiens. Pour toute demande, contactez-nous à : palestine.amiens@gmail.com
3. Hébergement
Hébergeur : OVHcloud
Forme juridique : SAS au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS : Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045
Site : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site afps-amiens.fr (textes, images, vidéos, logos) sont la propriété de l'AFPS Amiens ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, à l'exception des partages à but non commercial avec mention explicite de la source.
5. Limitation de responsabilité
L'AFPS Amiens s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site à jour et exactes. Cependant, elle ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. Les liens hypertextes vers des sites externes sont fournis à titre informatif ; l'AFPS Amiens n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers.
6. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
